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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARCAD
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PLEIN CADRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PLEIN CADRE
ARCAD SARL

Numéro de dépôt :
92428344
Date de dépôt :
07/07/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/07/2002

Présentation de la marque PLEIN CADRE

Déposée le 7 juillet 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARCAD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PLEIN CADRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-31 du 11 septembre 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARCAD domicilié(e) 20 rue du Blanc Seau, 59200 TOURCOING - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 625 148 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société ARCAD Mme MARTIN GERANTE - France.

La marque PLEIN CADRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92428344.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLEIN CADRE est expirée depuis le 7 juillet 2002.

ARCAD a également déposé les autres marques suivantes : DECLINAISON , ARCADECO , PASTELINE , ARCAD , ARMONIE , CADRE ALBUM , VITRINES D'AUJOURD'HUI , ARDECO , BOIS DE FEE


ARCAD SARL - 20 rue du Blanc Seau, 59200 TOURCOING - France - SIREN 320625148


Société ARCAD Mme MARTIN GERANTE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-01

Publication - Publication le 11 sept. 1992 au BOPI 1992-31

Cadres photo en bois, matière plastique ou toute autre matière